Burkina-Faso : 10 années d’intrigues autour de Tambao, l’une des plus grandes réserves de manganèse du monde

(Ecofin Hebdo) - Le pitch

La mine Tambao est une des plus grandes mines de manganèse au monde. Située au Burkina-Faso, près de la frontière avec le Mali et le Niger, la mine hébergerait plus de 100 millions de tonnes de minerai selon les estimations, et devrait produire annuellement plus de 3 millions de tonnes. Une telle ressource, en pleine exploitation, pourrait diversifier et considérablement booster l’économie burkinabé, majoritairement dominée par le coton et l’or.

Cependant, la réalisation de ce rêve est depuis de nombreuses années retardée par les différents gouvernements qui se succèdent à la tête du pays. Au risque de se mettre à dos les institutions judiciaires internationales, ils semblent partager un modus operandi identique : conclure un accord avec une compagnie et l’abandonner quelques temps plus tard sans justification pour entamer des négociations avec d’autres entreprises.

Depuis 2007, trois entreprises y sont passées, Wadi Al Rawda, GNR et Pan African Minerals, qui est actuellement engagé dans un bras de fer avec le gouvernement. Retour sur un feuilleton vieux d’une décennie.

 

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Avril 2007

Le gouvernement conclut un accord avec Wadi Al Rawda pour le développement du projet Tambao

Le gouvernement du Burkina-Faso conclut un protocole d’accord avec la compagnie émiratie Wadi Al Rawda Industrial Investments pour le développement du gisement de manganèse de Tambao.

Avril 2017 blaise compaore
Blaise Compaoré, président du Burkina Faso de 1987 à 2014.

Selon les termes de l’accord, la société doit réaliser un certain nombre d’études sur le projet pour obtenir un permis d’exploitation. Elle doit également entreprendre des études dans le cadre de la construction d’une route reliant Dori à Tambao, et d’un chemin de fer entre Ouagadougou et Tambao. Wadi Al Rawda confiera immédiatement la réalisation d’une étude de faisabilité au britannique Weatherly.

Septembre 2008

Malgré la présentation de l’étude de faisabilité, le gouvernement renie les droits de Wadi Al Rawda sur le projet et lance un nouvel appel d’offres

Comme convenu avec Wadi Al Rawda, Weatherly International présente en septembre 2008 les résultats de l’étude de faisabilité sur le projet Tambao au gouvernement du Burkina-Faso. Contre toute attente, et sans fournir la moindre justification, le gouvernement burkinabé décide de lancer un nouvel appel d’offres pour le gisement de manganèse Tambao. La pilule a du mal à passer pour la société émiratie.

Octobre 2010

GNR remporte l’appel d’offres, Wadi Al Rawda porte plainte à la Chambre Internationale de Commerce

Deux ans après le lancement de l’appel d’offres auquel quatre compagnies ont soumissionné, General Nice Resources (GNR) conclut avec le gouvernement burkinabé un protocole d’accord pour développer le manganèse de Tambao. Selon les termes de l’accord, la société indienne s’engage à bitumer la route Dori-Tambao, à construire le chemin de fer Ouagadougou-Tambao, ainsi que des logements pour les familles à relocaliser. En échange, elle obtiendra de l’Etat toutes les licences nécessaires pour le démarrage de l’exploitation à Tambao, après la validation des études préliminaires.
En réaction à l’appel d’offres, la compagnie Wadi Al Rawda porte plainte devant la Chambre Internationale de commerce. Elle veut être rétablie dans ses droits sur le projet, conformément à l’accord conclu en 2007 avec les autorités burkinabé.

2010-2011

GNR dépense 35 milliards FCFA pour mener des études et travaux sur le projet Tambao

2010 2011 Abdoulaye Abdoulkader Cissé
Le ministre burkinabé des mines Abdoulaye Abdoulkader Cissé.

Suite à l’accord signé avec le ministre burkinabé des mines Abdoulaye Abdoulkader Cissé en octobre 2010, GNR entreprend un certain nombre d’études préalables à l’octroi d’un permis minier à Tambao. La compagnie aura dépensé au total 35 milliards de francs CFA pour la réalisation de ces études qui comprennent les études de faisabilité technique et financière du projet, ainsi que l’étude d’impact environnemental.

2012 : 

l’Etat lance un nouvel appel d’offres pour le projet Tambao

Nouveau coup de théâtre. Alors que GNR a entamé les négociations pour la relocalisation de la population locale à Tambao, le gouvernement décide de lancer un nouvel appel d’offres pour le projet de manganèse. Cette décision serait motivée par l’adoption par le conseil des ministres du 14 décembre 2011 d’un rapport relatif à la sélection d’un nouvel investisseur remplissant les conditions souhaitées pour la mise en valeur du projet Tambao. Après protestation, GNR décide, malgré tout, de participer au nouvel appel d’offres.

Août 2012

Pan African Minerals acquiert le projet Tambao

C’est finalement la compagnie minière Pan African Minerals (PAM), dirigée par le franco-roumain Frank Timis, qui remporte le nouvel appel d’offres et conclut un accord d’un montant de 350 milliards de francs CFA. Classé 2ème, GNR conteste les résultats et dénonce des irrégularités dans le processus de sélection.

Octobre 2012

GNR porte plainte devant le CAMCO

Après les protestations, la poursuite. Deux mois après l’annonce des résultats contestés, GNR sollicite l’arbitrage du centre d'Arbitrage, de Médiation et de Conciliation de Ouagadougou (CAMCO) pour le différend entre elle et l’Etat burkinabé. La compagnie veut que le gouvernement respecte ses engagements et la rétablisse dans ses droits sur la mine de manganèse de Tambao.

Avril 2013

Wadi Al Rawda et l’Etat parviennent à un accord de cessation de conflits

Soucieux de régler leur différend à l’amiable, Wadi Al Rawda et l’Etat burkinabé concluent en avril 2013 un accord en vertu duquel la compagnie émiratie abandonne sa plainte devant la Cour internationale d’arbitrage (dont le verdict était attendu en 2014), en échange du versement par l’Etat d’une somme de 2 millions $.
Cette somme sera versée plus tard à Weatherly International, pour les frais d’exploration et les travaux qui ont conduit à la réalisation de l’étude de faisabilité présentée en 2008.

Fin 2013-début 2014

GNR se plaint au Tribunal d’Arbitrage International

Alors que l’arbitrage de la CAMCO a échoué, GNR décide de porter l’affaire devant la Chambre internationale de commerce. Dans une lettre adressée en novembre 2012 au ministre des mines, la société l’informe de sa volonté de solliciter l’arbitrage international. Elle demande au ministre de proposer des possibilités de résolution du conflit, afin d’éviter l’option judiciaire. Mais le ministre ne répondra pas à la lettre.

Mai 2014

Pan African Minerals obtient un permis d’exploitation à Tambao

Le gouvernement burkinabé octroie en mai 2014 à la filiale burkinabé de Pan African Minerals, un permis d’exploitation minière à la mine de Tambao. « Le permis d’exploitation couvre une superficie de 26 km2 pour une production annuelle prévisionnelle de 3 millions de tonnes», annonce alors Pan African, précisant qu’il est valide pour 20 ans.

Octobre 2014

Pan African Minerals obtient un permis d’exportation du manganèse de Tambao

Janvier 2015 Mihin
Souleymane Mihin, DG de la filiale burkinabé de Pan African Minerals.

5 mois plus tard, le ministre burkinabé des mines octroie à la filiale de Pan African Minerals opérant sur le manganèse de Tambao, un permis d’exportation, suite à une demande spéciale déposée par celle-ci. «On avait vraiment besoin de commencer l’exportation de notre manganèse. L’enjeu était stratégique. Il fallait marquer notre présence sur le marché international avant une certaine concurrence. Pour cela, nous avons sollicité auprès du Gouvernement une autorisation spéciale d’exportation. Nous ne sommes d’ailleurs pas les premiers à faire ce genre de demande. D’autres sociétés minières ont pu recourir à cette démarche avant nous», avait alors expliqué Souleymane Mihin, le DG de la filiale burkinabé de PAM.

Janvier 2015

Début de l’exploitation minière à Tambao

Souleymane Mihin, DG de la filiale burkinabé de Pan African Minerals, confirme le début de l’exploitation du gisement de manganèse de Tambao. Le projet est d’un grand intérêt pour le Burkina-Faso qui souhaite diversifier son économie dépendante de l’or et du coton. Le manganèse produit à Tambao est prévu pour être exporté à partir du port d’Abidjan, en Côte d’Ivoire.
Durant les deux premières années d’exploitation, le produit doit être exporté au port d’Abidjan par voie routière. Après, ce sera par le biais d’un chemin de fer, ce qui explique le projet parallèle de réhabilitation de la ligne de chemin de fer Abidjan-Ouagadougou par le groupe Bolloré (actuel exploitant de la ligne) et de son prolongement jusqu’à Kaya et Tambao par Pan African Minerals.

Janvier 2015

Le gouvernement de transition suspend la licence d’exportation de Pan African Minerals à Tambao

Le gouvernement burkinabé ordonne la suspension de la licence d’exportation de manganèse détenue par Pan African Minerals sur la mine Tambao. Il accuse la compagnie de manquements aux termes du permis octroyé en mai 2014.

Janvier 2015 chemin de fer Ouagadougou Kaya
Chemin de fer entre Ouagadougou et Kaya.

Selon lesdits termes, la filiale de Pan African Minerals opérant à Tambao, en échange du droit d’exploitation du manganèse, doit financer le bitumage de la route Dori-Tambao. En outre, la société s’est engagée à réhabiliter le tronçon de chemin de fer Ouagadougou-Kaya et construire un nouveau tronçon reliant Kaya-Dori-Tambo, ce dans un délai de 3 ans. Si ces travaux ne sont pas réalisés, elle n’a pas le droit d’exporter son produit.

Mars 2015

Le gouvernement suspend le permis d’exploitation de Pan African Minerals à Tambao

Pan African ne peut plus exploiter le manganèse de Tambao. En effet, après la suspension en janvier dernier de sa licence d’exportation, le gouvernement burkinabé décide de suspendre également son permis d’exploitation sur le projet.

Juin 2015

Suspension de l’accord cadre de partenariat conclu en 2012

L’Etat burkinabé décide de suspendre l’accord de partenariat conclu en 2012 avec Pan African Minerals. Combinée aux précédentes suspensions, la décision pousse la compagnie de Frank Timis au bord du précipice.

Juin 2015 Frank Timis
Frank Timis.

Selon certaines sources, se basant sur les conflits qui ont opposé l’Etat aux anciennes compagnies présentes sur le projet, les autorités espéreraient que la société fasse faillite afin de lui retirer le permis minier.

Décembre 2015

L’Etat lève les suspensions infligées à Pan African Minerals

Après plusieurs mois d’inactivité, le gouvernement lève la suspension des permis de Pan African Minerals sur le projet Tambao. La compagnie peut donc reprendre l’exploitation et l’exportation de son produit de la mine Tambao.
Le ministre des mines explique cette décision par l’engagement pris par la société à assurer la mise en œuvre «dans les meilleurs délais», de la réalisation des volets routier et ferroviaire de l’accord conclu en 2014. Elle s’est en outre engagée à reprendre les travailleurs licenciés suite à l’arrêt des travaux à la mine.

Janvier 2016 Roch Marc Christian Kaboré
Roch Marc Christian Kaboré est élu président le 29 décembre 2015.

 

Janvier 2016

Les activités n’ont pas repris à Tambao

Malgré la levée de la suspension de ses permis d’exploitation et d’exportation à Tambao, la compagnie minière Pan African Minerals n’a pas repris les activités à la mine. Selon elle, la faute incombe au nouveau gouvernement (dont le président est entré en fonction le 29 décembre 2015), qu’elle accuse « d’actes illégaux et de manquements ».
Entre autres, la société dénonce le refus du ministère des mines d’envoyer un représentant pour superviser les opérations ou encore pour discuter de la possibilité d’exportation du manganèse par la route, en attendant que le projet de construction d’un chemin de fer soit réalisé.

Décembre 2016

Pan African Minerals évalue à 4 milliards $ les pertes liées au litige à Tambao et sollicite un arbitrage international

Après un an de passes d’armes avec le nouvel exécutif burkinabé, Pan African évalue à plus de 4 milliards $, les pertes totales (directes et indirectes) occasionnées par le contentieux sur la mine Tambao pour un investissement de plus de 150 millions $ dans le projet.
Pan African Minerals sollicite en conséquence l’aide de la Cour internationale d’arbitrage pour le règlement du litige entre elle et l’Etat burkinabé à Tambao. Dans sa plainte contre le gouvernement, la compagnie de Frank Timis souhaite être rétablie dans ses droits d’exploitation de la mine ainsi que dans les droits d’exportation de son produit. En outre, la société réclame le paiement par l’Etat de toutes les pertes financières occasionnées par le contentieux.
« Notre Groupe a souffert d’importantes pertes financières au cours des deux dernières années nourries de négociations laborieuses avec le Gouvernement de Transition puis le nouveau Gouvernement élu. Bien que notre société et son équipe dirigeante aient également subi calomnies et diffamation publique, nous savons qu’au Burkina Faso personne n’est au-dessus de la loi. Il est maintenant temps que le droit parle», commente alors le président du groupe, Ned Goodman.

Décembre 2016  Prof Alfa Oumar Dissa ministre burkinabè de l’Energie des Mines et des Carrières
Alfa Oumar Dissa, ministre burkinabé des mines.

En réaction à la plainte déposée par Pan African, le gouvernement burkinabé déclare que la compagnie ne devrait pas recourir à cette voie avant l’échec d’une médiation locale en cours.
«Le problème ne peut pas aller devant les tribunaux avant la fin de la médiation. Nous sommes toujours en médiation, à la demande du groupe, conformément à l'accord-cadre du contrat. Nous verrons comment résoudre le problème», s’indigne Alfa Oumar Dissa, le ministre burkinabé des mines.

Janvier 2017

Pan African Minerals de nouveau autorisée à exporter le manganèse de Tambao, l’Etat s’oppose à la décision de la Cour d’Appel

Suite à une décision de la Cour d’appel de Ouagadougou, la compagnie Pan African Minerals a été rétablie dans ses droits d’exploitation et d’exportation du manganèse de Tambao. « Nous ordonnons au ministère des mines d’assister aux opérations d’exportation des 40 000 tonnes de manganèse », a décidé le juge.
Une décision à laquelle s’oppose l’Etat burkinabé. Selon les arguments du gouvernement, «la production du manganèse par PAT (filiale burkinabé de PAM, ndlr) a certainement été faite en corruption avec les autorités ministérielles de l’époque». Selon les propos rapportés par le quotidien Le Monde, le gouvernement déclare que la mine de Tambao est encore « en phase de construction et ne saurait détenir une quelconque quantité de manganèse à exporter ».

Janvier-Mars 2017

Echec d’une médiation locale devant la CAMCO

Le 10 mars 2017, l’on apprend l’échec de la médiation devant le Centre d’arbitrage, de médiation et de conciliation de Ouagadougou (CAMCO) entre l’Etat burkinabé et Pan African Minerals (PAM). Commencé le 10 janvier, cette médiation devait durer deux mois, mais les deux parties n’ont pas trouvé un terrain d’entente.
L’Etat qui, dans un premier temps, s’est opposé à la décision du tribunal de commerce de Ouagadougou, confirmée par la Cour d’appel et ordonnant une reprise des exportations de PAM, s’est ravisé. Il a indiqué à la compagnie que le transport des 40 000 tonnes de manganèse serait autorisé seulement si (et non après) la route (Dori/Gorom-Gorom/Tambao) était réhabilitée. Dans le même temps, il déclare que le transport par voie routière est une «modification substantielle de l’Accord de partenariat-public-privé, et doit s’inscrire dans le cadre de son examen global ».
De son côté, PAM estime que le gouvernement a deux positions contradictoires, ce qui l’empêche de croire en sa bonne foi à résoudre le différend. Un arbitrage international semble désormais être la seule issue à cette affaire.

Avril-Juin 2017

L’Etat et PAM se tournent vers un arbitrage international

Suite à l’échec de la médiation entre les deux protagonistes de l’affaire Tambao, la résolution du différend est désormais confiée à la Chambre de commerce international à Paris. La Cour avait déjà été saisie par PAM en décembre 2016, avant que le gouvernement ne demande un règlement en local.
La compagnie minière réclame que l’institution le rétablisse dans ses droits d’exploitation et que des dédommagements lui soient payés, l’Etat ayant, selon lui, violé leurs accords et «organisé à son encontre une campagne de dénigrement visant à salir l’image de Frank Timis son PDG». Du côté du gouvernement, comme le rapporte L’Economiste du Faso, l’on argue que «l’intégralité de la chaine contractuelle est viciée par des actes de fraude et de corruption», ce qui entraînerait la nullité des contrats.
La procédure judiciaire sera présidée par Laurent Aynès, associé au cabinet d’avocats Darrois Villey Maillot Brochier, qui a dirigé une procédure similaire entre l’Etat gabonais et Addax Petrolum en 2013.

Aujourd’hui

Nul ne peut aujourd’hui parier sur l’issue de l’Affaire Tambao. Des années que ce feuilleton dure et aucune évolution notable, les mêmes histoires se répétant sous diverses formes. Pan African Minerals n’a plus confiance en l’Etat burkinabé dont les véritables intentions ne sont toujours très claires.
Début juillet 2017, contre toute attente, le gouvernement a envoyé à la compagnie minière une lettre dans laquelle il indiquait prendre acte des décisions du Tribunal de commerce de Ouagadougou confirmées en appel, auxquelles il s’opposait jusque-là. Ce premier signe censé prouver sa volonté de résoudre définitivement le différend sera ponctué en octobre par la nomination d’Olivier Doumbia, un de ses représentants au Conseil d’administration de Pan African Tambao, filiale de PAM chargée de l’exploitation de Tambao.
Cependant, malgré cette nomination, du côté du groupe de Frank Timis, l’heure est toujours à la méfiance, la compagnie ne voulant pas «tomber dans un piège».
Alors que la décision de la Chambre de commerce internationale de Paris est toujours attendue, la reprise des opérations à Tambao ne parait pas près d’arriver.
Pourtant l’état actuel du marché semble s’y prêter, les prix du minerai de manganèse ayant connu une bonne fin d’année 2017, et toute l’industrie minière ayant oublié la grande crise de 2015.
Une question mérite d’être posée à l’heure actuelle, l’Etat burkinabé a-t-il trop longtemps joué à un jeu qui a fini par le dépasser ?

Louis Nino Kansoun

Chronologie réalisée par Louis-Nino Kansoun

 

 

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