Un ingénieur financier sénégalais fait condamner Société Générale pour vol de propriété intellectuelle

(Agence Ecofin) - La Société générale a été condamnée en appel par un tribunal de Toulouse à verser 80 000 euros à l’ingénieur financier d’origine sénégalaise Keba Diop qui a accusé le banque française de lui avoir volé son projet innovant de transfert d’argent vers l’étranger, rapporte le journal français La Dépêche le 17 février.

M. Diop, 40 ans, estime avoir été floué par la grande banque française. Au cœur du procès, son projet «Transcompte», qu’il avait mis sur pied en 2004, alors qu’il était étudiant à l’école de commerce de Toulouse. Ce projet novateur visait à faciliter les transferts d’argent et à permettre aux étrangers résidants en France d’ouvrir, simultanément, deux comptes, l’un dans l’Hexagone et l’autre dans leur pays d’origine. «Mon dossier avait été primé à la Chambre de commerce et de l’industrie et récompensé comme meilleur mémoire de l’ESC pour son originalité. Lorsque j’ai appris que la Société générale l’avait repris à mon insu, alors que je leur avais présenté le concept, j’ai décidé de poursuivre la banque», explique l’ancien étudiant.

«La justice a reconnu dans sa décision que mon client était un agent économique et qu’il a subi un préjudice important», déclare l’avocat de l’ex-étudiant, Me Djammen-Nzepa.

En 2007, un cadre du groupe Société Générale, qui aurait nié avoir eu tout contact avec l’étudiant,  lance le projet «Votre banque ici et là-bas» qui reprend en partie le principe de fonctionnement du de «Transcompte». Ce cadre a reçu le prix de l’innovation pour avoir lancé sur le marché le produit révolutionnaire.

Se sentant lésé, Kepa Diop a assigné la banque devant le tribunal de grande instance de Toulouse. Le plaignant qui a dénoncé une «concurrence déloyale» et s’est estimé victime d’un «vol de propriété intellectuelle » a évalué son préjudice à 150 millions d’euros. «La banque s’est enrichie sur mon dos», a-t-il indiqué.

 La banque remporte la première bataille, en 2012. Mais la procédure d’appel lui a donné raison, deux ans plus tard, en reconnaissant la culpabilité de la Société générale et en lui imposant le versement de 80 000 euros de dommages et intérêts.

Aujourd’hui, le groupe Société Générale peut se pourvoir en cassation. D’autant plus que le jugement rendu par le tribunal  en faveur de Keba Diop souligne que le concept de la banque ne reprend que «deux éléments innovants de son projet»: la création d’agences dédiées aux communautés étrangères avec du personnel de même origine et la création du compte double. C’est pourquoi le montant du préjudice évalué par le tribunal ne correspond pas à celui réclamé par l’ancien étudiant.